
Termes et conditions
Article 1 : Préambule :
Le site en ligne apconseil.com a été mis en place par APC qui en est l’exploitant.
Toute commande validée et confirmée par l’acheteur sur le site implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales et vaut mandat au vendeur. L’acheteur reconnaît ainsi être parfaitement informé du fait que son accord sur le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite, dans la mesure où il commande en ligne les produits qui y sont présentés.
L’acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par APC. APC se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Produit : désigne les produits susceptibles de faire l’objet d’une mise en vente par le site en ligne.
Vendeur : désigne APC.
Acheteur : désigne la personne susceptible de faire usage du site de formation en ligne après acceptation des conditions générales de vente et ayant reçu son droit d’accès par courriel.
Article 2 : Les produits
APC met à disposition des :
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formations en lignes
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du coaching individuels personnalisés en ligne et en présentiel
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des formations en présentiels
Article 3 : Tarif et Paiements
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Les prix sont exprimés en Euros, et TTC. APC se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la commande des produits ou de la consultation. Le règlement de la commande interviendra par les moyens de paiement suivants : virement ou chèque. APC se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers.
Des pénalités de retard d’un montant égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage est applicable de plein droit au montant impayé au delà de la date de paiement prévue. S’y ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros.
Par ailleurs, l’acheteur reste avisé qu'APC ne saurait être tenu pour responsable de toute malversation ou utilisation frauduleuse d’un quelconque moyen de paiement.
APC rappelle que toute séance non décommandée 48h à l'avance est due.
Article 4 : Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site et des produits sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d'APC. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores ou à communiquer ses identifiants personnels de connexion à l’espace membre à un tiers.
Article 5 : Obligations
Du vendeur : APC est tenue à une obligation de moyens et non de résultats. Elle ne pourra donc aucunement être tenue responsable en cas de non atteinte d'un objectif (par exemple : avoir une petite amie). Par contre, elle s'engage à donner tous les moyens, clefs et exercices pour tendre à cet objectif. APC se réserve le droit d'estimer quels exercices sont les plus appropriés en fonction de chaque client.
De l'acheteur : En travaillant avec APC, l'acheteur s'engage à réaliser les exercices demandés afin d'optimiser ses chances de réussite. Il s'engage également à prévenir au plus tôt APC dès qu'il rencontre une difficulté de paiement, d'emploi du temps ou de quelconque difficultés pendant l'accompagnement personnalisé ou en ligne.
Dernières modifications : 07/01/2026